(Dernière mise à jour : 14 septembre 2026)
Conformément au Code de droit économique belge, les utilisateurs du site internet duchedemarecile.be sont informés de l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Présentation du site
- Nom du site : Chatterie du Duché de Marécile
- URL du site : https://duchedemarecile.be
- Propriétaire et responsable de la publication : Marie-Cécile Klauner
- Contact électronique : contact@duchedemarecile.be
- Adresse : Rue Henri Jacobs, 72 1030 Schaerbeek
- Statut juridique : Élevage agréé soumis à la TVA
2. Identifications officielles et régime fiscal
En tant qu’élevage félin agréé en Belgique, la structure dispose des enregistrements suivants :
- Numéro d’entreprise (BCE) : BE1032239158
- Régime fiscal : Assujettie à la TVA sous le régime de la franchise des petites entreprises : TVA non applicable
- Numéro d’agrément (Bien-être animal) : HK20233617
- Affiliation de la chatterie : Membre officiel de l’Aristo Cat’s Club Be (ACCB)
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Nom de l’hébergeur : OVH SAS (OVHcloud)
- Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site internet de l’hébergeur : ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies de nos Maine Coons, logos) est protégé par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’élevage.
5. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge.